Mentions Légales

​

1. Éditeur du site
Le site Maison Noire Immobilier est édité par :
Maison Noire Immobilier

SASU
Siège social :168 chemin du baravéou 83740 La Cadiere d'azur
RCS : Toulon 948 084 355
Numéro de TVA intracommunautaire :FR65948084355
Email :  contact@maisonnoireimmobilier.com
Téléphone : 06 85 31 25 81

​

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site Maison Noire Immobilier est Julien Gragnani

​

3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH
Adresse : OVH - 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

SIREN : 424 761 419

​

​

4. Activité et réglementation
Maison Noire Immobilier exerce une activité régie par la loi Hoguet (loi n°70-9 du 2 janvier 1970) et est titulaire de la carte professionnelle n° CPI 8305 2024 000 000 039, délivrée par la CCI du Var.

Assurance responsabilité civile professionnelle : AXA IARD 22143751504

​

5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

​

6. Données personnelles
Les informations recueillies via le site font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes des utilisateurs.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : Contact@maisonnoireimmobilier.com

​

7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.

​

8. Responsabilité
Maison Noire Immobilier s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.